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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 124.1
Versions de la disposition

Texte complet
124.1. Lorsqu’à la suite de l’exercice de sauvetage prévu à l’article 123, un travailleur n’a pas été rejoint, des mesures correctives doivent être prises afin de remédier à la situation et un suivi de celles-ci doit être effectué afin d’éviter qu’une telle situation ne se reproduise.
D. 42-2004, a. 7.
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